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| | Revue Le partenaire |  | | Créée en 1992, la revue le partenaire est devenue au Québec une voix importante pour les personnes utilisatrices de services en santé mentale et pour tous les acteurs concernés par la réadaptation psychosociale, le rétablissement et la problématique de la santé mentale. Ses éditoriaux, ses articles, ses dossiers proposent une information à la fine pointe des connaissances dans le champ de la réadaptation psychosociale. Ils contribuent à enrichir la pratique dans ce domaine et à stimuler le débat entre ses membres. | |
| Destination El Paradiso |  | | El Paradiso n’est pas une maison de retraite comme les autres. Située dans une île enchanteresse qui est réservée à son usage, elle accueille des pensionnaires bien particuliers. Ce sont, par un aspect ou l’autre de leur vie, par ailleurs tout à fait honorable, des originaux, des excentriques, habités par une douce folie, qui n’a sans doute d’égal que la simplicité de leur bonheur. C’est une galerie de personnages un peu fantasques que nous fait rencontrer cet ouvrage tout empreint de tendresse, d’humour et d’humanité. Voici donc les premiers douze membres de ce club très spécial:
Perry Bedbrook, Guy Joussemet, Édouard Lachapelle, Andrée Laliberté,
Céline Lamontagne, Guy Mercier, Avrum Morrow, Lorraine Palardy,
Antoine Poirier, Michel Pouliot, Charles Renaud, Peter Rochester.
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| Le Guérisseur blessé |  | | Le Guérisseur blessé de Jean Monbourquette est paru au moment où l’humanité entière, devant la catastrophe d’Haïti, s’est sentie blessée et a désiré contribuer de toutes sortes de façons à guérir les victimes de ce grand malheur. Bénéfique coïncidence, occasion pour l’ensemble des soignants du corps et de l’âme de s’alimenter à une source remarquable.
Dans ce livre qui fut précédé de plusieurs autres traitant des domaines de la psychologie et du développement personnel , l’auteur pose une question essentielle à tous ceux qui veulent soigner et guérir : « Que se cache-t-il derrière cette motivation intime à vouloir prendre soin d’autrui? Se pourrait-il que la majorité de ceux et celles qui sont naturellement attirés par la formation de soignants espèrent d’abord y trouver des solutions à leurs propres problèmes et guérir leurs propres blessures? » Une question qui ne s’adresse évidemment pas à ceux qui doivent pratiquer une médecine de guerre dans des situations d’urgence! | |
| Mémoire et cerveau |  | | Dans ce numéro de La Recherche, on se limite à étudier la mémoire dans la direction indiquée par le psychologue torontois Endel Tulving, reconnu en en ce moment comme l'un des grands maîtres dans ce domaine. Cela confère au numéro un très haut degré de cohérence qui en facilite la lecture. Culving est à l'origine de la distinction désormais universellement admise entre la « mémoire épisodique » portant sur des événements vécus et la « mémoire sémantique » portant sur des concepts, des connaissances abstraites. C'est la première mémoire que je mets en œuvre quand je m'efforce d'associer des mots à un événement passé, un voyage par exemple; je m'en remets à la seconde quand je m'efforce d'associer des mots automatiquement les uns aux autres, abstraction faite de tout événement vécu auquel ces mots pourraient se rapporter. Au cours de la décennie 1960, Tulving a constaté que les résultats obtenus grâce au premier exercice étaient beaucoup moins bons que ceux obtenus par le second exercice, ce qui l'a incité à faire l'hypothèse qu'il existe deux mémoires distinctes. | |
| Spécial Mémoire |  | | Dans ce numéro de La Recherche, on se limite à étudier la mémoire dans la direction indiquée par le psychologue torontois Endel Tulving, reconnu en en ce moment comme l'un des grands maîtres dans ce domaine. Cela confère au numéro un très haut degré de cohérence qui en facilite la lecture. Culving est à l'origine de la distinction désormais universellement admise entre la « mémoire épisodique » portant sur des événements vécus et la « mémoire sémantique » portant sur des concepts, des connaissances abstraites. C'est la première mémoire que je mets en œuvre quand je m'efforce d'associer des mots à un événement passé, un voyage par exemple; je m'en remets à la seconde quand je m'efforce d'associer des mots automatiquement les uns aux autres, abstraction faite de tout événement vécu auquel ces mots pourraient se rapporter. Au cours de la décennie 1960, Tulving a constaté que les résultats obtenus grâce au premier exercice étaient beaucoup moins bons que ceux obtenus par le second exercice, ce qui l'a incité à faire l'hypothèse qu'il existe deux mémoires distinctes.
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| L'itinérance au Québec |  | | La personne en situation d’itinérance est celle :
[…] qui n’a pas d’adresse fixe, de logement stable, sécuritaire et salubre, à très faible revenu, avec une accessibilité discriminatoire à son égard de la part des services, avec des problèmes de santé physique, de santé mentale, de toxicomanie, de violence familiale ou de désorganisation sociale et
dépourvue de groupe d’appartenance stable.
Cette définition met en évidence la complexité du phénomène et l’importance de l’aspect multifactoriel des éléments déclencheurs tels que la précarité résidentielle et financière, les ruptures sociales, l’accumulation de problèmes divers (santé mentale, santé physique, toxicomanie, etc.). L’itinérance n’est pas un phénomène dont les éléments forment un ensemble rigide et homogène et elle ne se limite pas exclusivement au passage à la rue.L’itinérance est un phénomène dynamique dont les processus d’exclusion, de marginalisation et de désaffiliation
en constituent le coeur. | |
| L’habitation comme vecteur de lien social |  | | Evelyne Baillergeau et Paul Morin (2008). L’habitation comme vecteur de lien social, Québec, Collection
Problèmes sociaux et intervention, PUQ, 301 p.
Quel est le rôle de l’habitation dans la constitution d’un vivre ensemble entre les habitants d’un immeuble, d’un ensemble d’habitations ou même d’un quartier ? Quelles sont les répercussions des conditions de logement sur l’organisation de la vie quotidienne des individus et des familles et sur leurs modes d’inscription dans la société ? En s’intéressant à certaines populations socialement disqualifi ées, soit les personnes ayant des problèmes de santé mentale et les résidents en habitation à loyer modique, les auteurs étudient le logement non seulement comme l’un des déterminants de la santé et du bien-être, mais également comme un lieu d’intervention majeur dans le domaine des services sociaux. De la désinstitutionnalisation à l’intégration, des maisons de chambres aux HLM, ils décrivent et analysent des expériences ayant pour objectif le développement
individuel et collectif des habitants et les comparent ensuite à d’autres réalisées au Canada, aux Pays-Bas et en Italie.
Pour en savoir plus : http://www.puq.ca | |
| Revue Développement social |  | | On a longtemps sous-estimé l'importance du lien entre les problèmes environnementaux et la vie sociale. Nous savons tous pourtant que lorsque le ciel est assombri par le smog, on hésite à sortir de chez soi pour causer avec un voisin. Pour tous les collaborateurs de ce numéro consacré au développement durable, le côté vert du social et le côté social du vert vont de soi. La vue d'ensemble du Québec qui s'en dégage est enthousiasmante. Les Québécois semblent avoir compris qu'on peut redonner vie à la société en assainissant l'environnement et que les défits à relever pour assurer le développement durable sont des occasions à saisir pour resserrer le tissu social.
| | La réforme des tutelles: ombres et lumières. |  | | En marge de la nouvelle loi française sur la protection des majeurs, qui doit entrer en vigueur en janvier 2009.
La France comptera un million de personnes " protégées " en 2010. Le dispositif actuel de protection juridique n'est plus adapté. Ce " livre blanc " est un plaidoyer pour une mise en œuvre urgente de sa réforme. Les enjeux sont clairs lutter contre les abus, placer la protection de la personne, non plus seulement son patrimoine, au cœur des préoccupations, associer les familles en les informant mieux, protéger tout en respectant la dignité et la liberté individuelle. Le but est pluriel. Tout d'abord, rendre compte des difficultés, des souffrances côtoyées, assumer les ombres, et faire la lumière sur la pratique judiciaire, familiale et sociale ; Ensuite, expliquer le régime juridique de la protection des majeurs, et décrire le fonctionnement, les bienfaits, et les insuffisances ; Enfin, poser les jalons d'une réforme annoncée comme inéluctable et imminente mais systématiquement renvoyée à plus tard.
Les auteurs: Michel Bauer, directeur général de l'Udaf du Finistère, l'une des plus grandes associations tutélaires de France, anime des groupes de réflexion sur le sujet et œuvre avec le laboratoire spécialisé de la faculté de droit de Brest. II est l'auteur d'ouvrages sur les tutelles et les curatelles. Thierry Fossier est président de chambre à la cour d'appel de Douai et professeur à l'Université d'Auvergne, où il codirige un master et l'IEJ. II est fondateur de l'Association nationale des juges d'instance, qui regroupe la grande majorité des juges des tutelles. II est l'auteur de nombreuses publications en droit de la famille et en droit des tutelles. Laurence Pécaut-Rivolier, docteur en droit, est magistrate à la Cour de cassation. Juge des tutelles pendant seize ans elle préside l'Association nationale des juges d'instance depuis plusieurs années. | |
| Puzzle, Journal d'une Alzheimer |  | | Ce livre, paru aux Éditions Josette de Lyon en 2004, a fait l'objet d'une émission d'une heure à Radio-France le 21 février 2008. Il est cité dans le préambule du rapport de la COMMISSION NATIONALE CHARGÉE DE L’ÉLABORATION DE PROPOSITIONS POUR UN PLAN NATIONAL CONCERNANT
LA MALADIE D’ALZHEIMER ET LES MALADIES APPARENTÉES. Ce rapport fut remis au Président de la République française le 8 novembre 2007.
«Je crois savoir où partent mes pensées perdues : elles s’évadent dans mon coeur…. Au fur et à mesure que mon cerveau se vide, mon coeur doit se remplir car j’éprouve des sensations et des sentiments extrêmement forts… Je voudrais pouvoir vivre le présent sans être un fardeau pour les autres et que l’on continue à me traiter avec amour et respect, comme toute personne humaine qui a des émotions et des pensées,même lorsque je semble «ailleurs »1à.
| | Les inattendus (Stock) |  | | Premier roman d'Eva Kristina Mindszenti, jeune artiste peintre née d’un père hongrois et d’une mère norvégienne, qui vit à Toulouse. Le cadre de l'oeuvre: un hôpital pour enfants, en Hongrie. «Là gisent les "inattendus", des enfants monstrueux, frappés de maladies neurologiques et de malformations héritées de Tchernobyl, que leurs parents ont abandonné. Ils gémissent, bavent, sourient, râlent, mordent parfois. Il y a des visages "toujours en souffrance" comme celui de Ferenc évoquant "le Christ à la descente de la croix". Tout est figé, tout semble mort. Pourtant, la vie palpite et la beauté s’est cachée aussi au tréfonds de ces corps suppliciés. » (Christian Authier, Eva Kristina Mindszenti : une voix inattendue, «L'Opinion indépendante», n° 2754, 12 janvier 2007) | |
| En toute sécurité |  | | Cet ouvrage est l'adaptation québécoise de Safe and secure, publié par les fondateurs du réseau PLAN (Planned Lifetime Advocacy Network) et diffusé au Québec par un groupe affilié à PLAN, Réseaux pour l'avenir. Il s'agit d'un guide pratique dont le but est d'aider à les familles à planifier l'avenir "en toute sécurité" des membres de leur famille aux prises avec un handicap. | |
| "Il faut rester dans la parade ! " - Comment vieillir sans devenir vieux |  | | Auteur : Catherine Bergman. Éditeur : Flammarion Québec, 2005. "Dominique Michel, Jacques Languirand, Jean Béliveau, Antonine Maillet, Jean Coutu, Gilles Vigneault, Hubert Reeves, ils sont une trentaine de personnalités qui, ayant dépassé l’âge de la retraite, sont restés actives et passionnées. Ils n’ont pas la prétention de donner des conseils ni de s’ériger en modèles, mais leur parcours exceptionnel donne à leur parole une valeur inestimable. Journaliste d’expérience, Catherine Bergman les interroge sur le plaisir qu’ils trouvent dans ce qu’ils font, leur militantisme et leur vision de la société ; sur leur corps, ses douleurs et la façon dont ils en prennent soin ; sur leur rapport aux autres générations, ce qu’ils ont encore à apprendre et l’héritage qu’ils souhaitent transmettre ; sur leur perception du temps et leur peur de la mort. Son livre est un petit bijou, une réflexion inspirante sur la vieillesse et l’art d’être vivant." (présentation de l'éditeur). | |
| Le temps des rites. Handicaps et handicapés |  | | Auteur : Jean-François Gomez.
Édition : Presses de l'Université Laval, 2005, 192 p.
"Il est temps aujourd’hui de modifier profondément notre regard sur les personnes handicapées et sur les « exclus » de toute catégorie, qu’ils soient ou non dans les institutions. Pour l’auteur du Temps des rites, l’occultation du symbolique, ou son déplacement en une société de « signes » qui perd peu à peu toutes formes de socialités repérable et transmissible produit des dégâts incalculables, que les travailleurs sociaux, plus que quiconque doivent intégrer dans leur réflexion.
Il faudrait s’intéresser aux rituels et aux « rites de passage » qui accompagnaient jusque là les parcours de toute vie humaine, débusquer l’existence d’une culture qui s’exprime et s’insinue dans toutes les étapes de vie. On découvrira avec étonnement que ces modèles anciens qui ont de plus en plus de la peine à se frayer une voie dans les méandres d’une société technicienne sont d’une terrible efficacité." | |
| Dépendances et protection (2006) |  | | Textes des conférences du colloque tenu le 27 janvier 2006 à l'Île Charron. Formation permanente du Barreau du Québec. Volume 238. 2006 | | |
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| Protection des personnes inaptes |
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| Définition |
Que recouvre exactement la notion de protection des personnes inaptes ? D'abord, bien sûr, l'idée d'une protection juridique, d'une protection par le droit. Comme le souligne à juste titre Philippe Malaurie, «le droit intervient parce que sa mission essentielle est de protéger les faibles; c'est même son honneur: le droit des incapacités, c'est l'honneur du droit» (1).
Mais il s'agit aussi, en un sens qui recouvre une réalité beaucoup plus large, d'une protection contre les aléas de la vie. La protection des personnes inaptes fait alors référence, ainsi que nous le verrons tout au long de ce numéro, «à la famille, aux droits fondamentaux, à la liberté de la personne, au devoir de solidarité mais également à des problèmes sociaux très graves, comme la pauvreté, la montée de l'individualisme et la recomposition familiale» (2).
Par ailleurs, protéger quelqu'un, dans une société démocratique et égalitaire, ne va pas de soi. Comme l'écrivait Monique Sassier, directrice adjointe de l'UNAF, lors des Premières Assises sur les tutelles, en 1999: «La protection des majeurs (en état d'incapacité) est l'un des paradoxes structurants de notre société». Car il faut trouver un équilibre entre la protection à accorder et la liberté de la personne protégée, «établir une sécurité juridique particulière pour les personnes dont les capacités sont réduites, tout en leur conservant le plus possible leur autonomie et leur liberté» (3). La mise sous protection n'est pas une réalité vécue de façon banale par la personne. Ce n'est pas chose aisée de priver d'une partie de sa liberté une personne dont l'incapacité, dans bien des cas, n'est pas totale. C'est aussi une responsabilité qui peut être vécue dans la douleur par sa famille et ses proches.
La notion même de protection crée inévitablement une certaine inégalité de statut entre le «protecteur» et la personne protégée, du genre de celles dont a horreur la société démocratique. Comme le dit fort justement Guy Bourgeault, «[t]oute prise en charge par l'État et par ses institutions fait encourir […] le risque d'une stigmatisation et d'une marginalisation de ceux et celles qui en sont l'objet.». Ce qu'il énonce à propos des intervenants sociaux vaut tout autant pour ceux qui sont chargés de la protection des plus vulnérables:
«Il importe d'en prendre loyalement conscience et acte: tant les intervenants que les chercheurs instaurent—le plus souvent sans même s'en rendre compte—et entretiennent avec les "autres", ceux et celles qui feront l'objet de leurs actions ou qui seront les sujets de leurs recherches, des rapports inégalitaires. On aura beau prétendre, éventuellement de bonne foi, que ces "autres" sont "les premiers intéressés" et que tout est fait, pour eux et à leur service, en fonction de leurs intérêts, en tant que clients ou bénéficiaires ou usagers... et en appréhendant par conséquent leurs besoins en fonction des services que nous avons mission de leur rendre, nous demeurons généralement les premiers intéressés, tirant d'"eux", tels que nous les avons classés en définissant leur situation et leurs besoins, notre raison d'être.» (4)
Cette inégalité du rapport avec la personne inapte pourrait être quelque peu atténuée, si nous la considérions également, ainsi que nous le verrons, comme une personne ayant des responsabilités.
Notes
(1) Pierre Malaurie, La démence et le droit
(2) Pierre Chevalier, Les grandes orientations de la réforme du droit de la famille, Ministère de la Justice, France http:// www.tutelle-80.org
(3) «Présentation », colloque «Les mesures de protection des majeurs. Entre contrainte et liberté, vers une réforme programmée», 27 novembre 2003.
(4) Guy Bourgeault, « L'intervention sociale comme entreprise de normalisation et de moralisation. Peut-il en être autrement ? À quelles conditions ? », Nouvelles pratiques sociales, vol. 16, no 2, 2003. |
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| Enjeux |
Les défis actuels de la protection des personnes inaptes
De manière générale, la protection des personnes inaptes, ou incapables, celles dont l'état mental ne leur permet pas de veiller sur leur personne ou sur leurs biens, est, dans les sociétés contemporaine, confiée à leurs proches, aux membres de leur famille. Lorsque ceux-ci ne peuvent remplir ce rôle, ou lorsqu'ils se défilent de leurs responsabilités, l'État doit y pourvoir. Il peut intervenir au moyen d'organismes spécialisés (comme le curateur public ou le tuteur public) ou bien en contrôlant, par le biais du système judiciaire, l'action des acteurs privés.
Qu’arrive-t-il à la protection des inaptes et de leurs biens lorsque l’institution familiale prend de l’aile ? C’est assurément un des enjeux majeurs auxquels seront confrontés dans les années à venir ceux qui veillent à la protection des personnes inaptes. Erwan Quezede expose, dans le cas de la France, l’impact que peut avoir sur la protection la nouvelle situation de la famille : « Tout d’abord, il arrive qu’on se trouve en présence de familles disloquées, ce qui n’incite pas à confier le rôle de tuteur ou de curateur à l’un de ses membres. De plus, les juges, les associations, les médecins trouvent souvent plus commode d’avoir affaire à un spécialiste des tutelles qu’à une famille qui est lourde à traîner et qui peut poser des problèmes. En effet, il n’est pas rare que la famille se montre peu ouverte aux souhaits personnels du majeur, lorsqu’ils se traduisent par des dépenses importantes ou qu’ils contrarient des projets familiaux. L’entourage familial peut donc être un obstacle à une véritable protection de la personne du majeur. » (La protection des incapables majeurs. Son histoire et ses perspectives d’évolution. Thèse pour le diplôme d’État en médecine (qualification en psychiatrie), Université d’Angers, octobre 2003, p. 44).
Une document émanant du Conseil des ministres du Conseil de l’Europe résume bien les défis auxquels sera confronté la protection des personnes inaptes dans les décennies à venir :
« Le nombre des personnes âgées ne cesse d’augmenter en Europe en raison de l’amélioration des conditions de vie et des progrès de la médecine. Les facultés mentales de ces personnes déclinent souvent avec l’âge, et le nombre de personnes atteintes de démence sénile connaît un accroissement notable dans les pays européens.
(…) les progrès de la médecine sont l’une des causes de cette augmentation du nombre de personnes âgées. En fait, ces progrès de la médecine permettent aujourd’hui de maintenir en vie de nombreuses personnes qui autrefois mouraient à la suite d’une maladie, de troubles ou de blessures, bien que l’on puisse parfois constater une réduction des facultés mentales. Grâce aux progrès médicaux du traitement des maladies mentales, un grand nombre de patients qui auraient dû autrefois être placés dans des établissements spécialisés peuvent continuer maintenant à vivre en société. Certaines de ces personnes peuvent être vulnérables et ont besoin de mesures de protection.
(…) L’évolution des modes de vie éloigne de nombreuses personnes de leur famille, celle-ci ne pouvant pas toujours les prendre en charge lorsque leurs facultés mentales sont altérées. Par ailleurs, du moins dans certains pays, la distribution des richesses est plus large. De nombreux majeurs incapables ont droit à certaines allocations ou pensions. Il n’est pas rare parallèlement que des personnes âgées souffrant de démence aient eu l’opportunité d’acquérir des biens pendant leur vie professionnelle. Dès lors, les législations conçues dans le passé pour régler les problèmes d’un nombre réduit de personnes fortunées doivent être appliquées maintenant à un plus grand nombre de personnes.
(…) Pendant la deuxième moitié du XXe siècle, l’accent a davantage été mis sur les droits de l’homme. Cette évolution modifie les comportements pour les soins et la protection des majeurs incapables. On s’accorde aujourd’hui à reconnaître que les libertés et les aptitudes existantes doivent être préservées autant que possible, les mesures qui lèsent les droits des personnes sans nécessité étant inacceptables. L’accent est également mis sur le bien-être de la personne, par opposition à la préservation du patrimoine. » (Conseil de l’Europe. Comité des ministres. Exposé des motifs. Recommandation REC(1999)4 sur principes concernant la protection juridique des majeurs incapables, p. 2-3. Adoptée par le Comité des ministres, le 23 février 1999, lors de la 660e réunion des Délégués des ministres) |
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| Essentiel |
Le risque lié à toute protection
"Comme toujours, une protection peut se retoumer contre la Personne protégée: sous prétexte d'assurer le respect de la personne du majeur déficient, on porte souvent atteinte à sa dignité. Le droit se retourne. (...) Malheur aux dépendants! S'ils sont protégés, ils s'enfoncent dans leur dépendance. S'ils ne le sont pas, ils risquent d'être grugés par toutes sortes de bonnes âmes. Oui, vraiment malheur aux dépendants! Le droit est impuissant devant les grandes misères." (Philippe Malaurie, La démence et le droit - http://www.iprs.it/brainelsa/BACKUP_cd/malor1.htm)
Qui est protégé?
L'ambiguité de toute approche visant à la protection de personnes marginales, est bien soulignée par Guy Bourgeault : "... et si nous faisions plutôt appel à l'État pour qu'il nous protège d''eux, si nous attendions secrètement de lui qu'il nous protège de toutes ces personne déclarées inaptes ou incapables ? Parce qu'elles nous font peur. Ou simplement parce que nous jugeons trop lourde la tâche de l'attention requise à leur endroit." |
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| Documentation |
Général
"Les mesures de protection des majeurs : entre contrainte et liberté, vers une réforme programmée". Actes du colloque organisé par l'Association scientifique interprofessionnelle ERIE (Éthique Recherche Informatique Enseignement), 27 novembre 2003. Publiés dans L'Information psychiatrique, vol. 81, no 1, janvier 2005
"Majeurs protégés : personnes et biens", Information psychiatrique, vol. 81, no 1, janvier 2005. Sommaire et résumés en ligne. On peut, en payant, accéder au texte intégral des articles. On peut toutefois lire gratuitement l'éditorial de Jean-Paul Tachon : En attendant la réforme (John Libbey Eurotext)
Benoît, G., I. Brandon, J. Giillardin (dir.). Malades mentaux et incapables majeurs, Facultés universitaires Saint-Louis, Travaux et Recherches 30, 1994
Malaurie, P. (Université de Panthéon-Assas (Paris II)). La démence et le droit
Gridel, M. L'acte éminemment personnel et la volonté propre du majeur en tutelle (Études et documents, Rapport annuel de la Cour de cassation (France), 2000)
Castel, Robert. L’insécurité sociale. Qu’est-ce qu’être protégé ?, Éditions du Seuil, coll. « La République des Idées » , 2003. Extrait publié dans L'Humanité du 23 octobre 2003
Castel, Robert. « L’insécurité sociale : qu'est-ce qu’être protégé ? ». Texte communiqué à partir de la rencontre-débat du 16 décembre 2004 organisée par le Centre de ressources politique de la ville en Essonne (format PDF)
Carney, T. «Globalisation and Guardianship: Harmonisation or (Postmodern) Diversity?» (2001) 24 International Journal of Law and Psychiatry 95-116.
Nootens, Thierry. "Interdiction and Curatorship", dans Jack S. Blocker, Jr., David M. Fahey et Ian R. Tyrrell (éd.), Alcohol and Temperance in Modern History. An International Encyclopedia, ABC-CLIO, 2003, 2 vol. (758 p.). Présentation de l'ouvrage sur le site de l'éditeur.
Doron, Israel. "Elder Guardianship Kaleidoscope: A Comparative Legal Perspective", International Journal of Law, Policy and the Family, vol. 16, no 3, 2002, p. 368-398. Résumé de cet article, qu'on peut télécharger ici en format PDF
Québec
Sirois, Louis-Philippe (1851-1921). Pouvoirs et obligations du tuteur : thèse. Québec, Imprimerie générale A. Coté et cie, 1886, 112 p.
Sirois, Louis-Philippe (1851-1921). Tutelles et curatelles. Québec, Imprimerie de l'Action sociale, limitée, 1911, vii, 595 p.
Forget, Nicolle. De la curatelle au curateur public. 50 ans de protection, Presses de l'Université du Québec, 1995, 128 p. Présentation sur le site de l'éditeur.
Deleury, Edith, et Dominique Goubau. Le droit des personnes physiques. Troisième édition. Cowansville, Yvon Blais, 2002, xxxiii, 769 p. Présentation et sommaire sur le site de l'éditeur.
Observatoire de l'administration publique de l'ENAP, "Le Québec dans le monde (6)
La protection des personnes inaptes à s'administrer", Le Soleil, 12 décembre 2005, p. A17 (format PDF)
Barreau du Québec. Les mandats en cas d'inaptitude: une panacée? Textes des conférences du colloque tenu le 26 janvier 2001 à l'Île Charron. Formation permanente du Barreau du Québec, vol. 146. Cowansville, Editions Yvon Blais, 2001, 174 p. Présentation sur le site de l'éditeur.
Barreau du Québec. Être protégé malgré soi. Textes des conférences du colloque tenu à l'Île Charron le 25 janvier 2002. Formation permanente du Barreau du Québec, vol. 165. Cowansville, Editions Yvon Blais, 2002, 176 p. Présentation sur le site de l'éditeur.
Barreau du Québec. Famille et protection. Textes des conférences du colloque tenu le 28 janvier 2005 à Montréal. Formation permanente du Barreau du Québec, vol. 219. Cowansville, Editions Yvon Blais, 2005, 405 p. Présentation sur le site de l'éditeur.
"L'État tuteur", Éthique publique, revue internationale d'éthique sociétale et gouvernementale, vol. 3, no 1, printemps 2001
Malo, Nicole. Le Curateur public : au cœur du contrat social depuis 60 ans. Conférence prononcée le 14 avril 2005 dans le cadre des "Midis du CAPP", Centre d'analyse des politiques publiques de l'Université Laval (Québec, Qc). On peut télécharger sur le site du CAPP la synthèse de cette conférence (format PDF)
Europe
Conseil de l’Europe, Comité des ministres. Principes concernant la protection juridique des majeurs incapables. Recommandation n°R99 12 adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l’Europe le 23 février 1999 et exposé des motifs. Strasbourg, Edition du Conseil de l’Europe, 1999.
Conseil de l’Europe. Actes de la troisième Conférence européenne sur le droit de la famille – Le droit de la famille dans l’avenir. La réforme du droit de la famille relatif aux enfants et aux adultes ; La situation des majeurs incapables et autres adultes vulnérables, Cadix (Espagne) 20 au 22 avril 1995 (format PDF)
Voidey, Nadège, et Marie-Noëlle Mornet. "Famille et handicap. Les régimes juridiques de protection des incapables majeurs dans les Etats européens", Actualité juridique famille, 2002, p. 411-412.
Verheydet, T., et N. Riomet. "La tutelle dans ses aspects comparés en Europe", in L’avenir des tutelles, Editions Dunot, novembre 2000, p. 87-134.
Études
Quezede, Erwan. La protection des incapables majeurs : Son histoire et ses perspectives d'évolution. Thèse de doctorat en médecine. Université d'Angers. Faculté de Médecine, 2003
Malaurie, Ph. Les personnes - Les incapacités, Defrénois, 2003, 334 p. Présentation et sommaire sur le site de l'éditeur.
Verdier, Pierre, et Michel Bauer. Comment assurer la protection d'un majeur. Guide pratique à l'usage des tuteurs familiaux et professionnels, ESF éditeur, coll. "Actions Sociales / Références", 1999. Recension sur le site www.serpsy.org
Colloques, rencontres
10e Journée Nationale Caisse d’Epargne : Les personnes sous protection juridique. Compte rendu de la réunion du 11 décembre 2003
Colloque "La protection des majeurs". De la protection des biens à la protection de la personne. Avenir de la Loi de 1968 sur l’Incapacité des majeurs. Organisé par l'Association régionale de psychiatrie du Nord Pas-de-Calais, Association française de psychiatrie, Lille, 20-21 mars 1998.
Critiques et voies alternatives
Poisat, J. L. "La tutelle vécue comme une perte de sa dignité humaine", Psychologie médicale, vol. 22, no 12, 1990, p. 1199-1200.
Herr, Stanley S. (professeur de droit, University of Maryland School of Law). Self-determination, autonomy and alternatives for guardianship (Center for Self-Determination, Wayne, Michigan, É.-U.
Wilber, K.H., et S. L. Reynolds. "Rethinking alternatives to guardianship", The Gerontologist, vol 35, Issue 2, p. 248-257 (Gerontological Society of America). Présentation sur le site de la revue.
Personnes inaptes et justice
Marguénaud, Jean-Pierre, Jean-Marie Plazy et Damien Roets, en collaboration avec Virgile Renaudie et Isabelle Soumy. Les majeurs protégés, parties au procès pénal. Synthèse. OMIJ (Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (Limoges), Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges, janvier 2004. Recherche réalisée avec le soutien du GIP Mission de recherche Droit et Justice (format PDF)
Personnes inaptes et famille
Le Borgne-Uguen, Françoise (dir.), et Simone Pennec. Les majeurs protégés et leur parenté. Frontières et articulations de l’échange familial. Synthèse. Atelier de Recherche Sociologique (EA 3149), Université de Bretagne Occidentale, octobre 2004. Le présent document constitue la synthèse du rapport scientifique d’une recherche réalisée par le GIP Mission de recherche Droit & Justice et l’Union Nationale des Associations Familiales (format PDF). |
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| | De la curatelle au Curateur public. Petite histoire de la protection juridique des personnes inaptes au Québec | | Extrait: Au Québec, sous le régime français, nous avons hérité d'institutions juridiques qui remontent à l'antiquité romaine, dont le tuteur, principalement assigné à la personne et à ses biens. Au début, il s'agit de donner une protection aux enfants orphelins de père et qui se retrouvent seuls. Le tuteur représente le mineur dans tous les actes de la vie civile, agit en lieu et place dans son meilleur intérêt; il s'occupe aussi de sa personne et ne peut rien contre lui. |  |
| De la protection des incapables | | Auteur: Aristote | | Extrait: «L'archonte veille sur les orphelins, sur les épiclères et sur les femmes qui, après la mort de leur mari, déclarent être enceintes. Si quelqu'un leur fait tort, il peut lui infliger une amende ou le traduire devant le tribunal. L'archonte est aussi chargé d'affermer les biens des orphelins et des épicières...» | |
| État actuel de la protection des personnes inaptes au Québec | | Extrait: Le Curateur public du Québec… Beaucoup de gens n’ont jamais entendu parler de lui. Quelques-uns ont eu vent de controverses passées. Dans les médias, on l’évoque à l’occasion. Certains, plus âgés, se souviennent encore de la Curatelle… quand ce n’est pas de la curatelle des fous… Le Curateur public, qu’on connaît peu ou qu’on méconnaît, joue pourtant un rôle essentiel dans la vie de nombreux citoyens. | |
| Histoire de la protection des inaptes dans le monde, de l'antiquité à nos jours | | Auteur: Stéphane Stapinsky | | Extrait: La Grèce et la Rome antique On sait qu'existait, dès la Grèce antique, un certain encadrement juridique. Des tuteurs veillaient en effet aux intérêts des enfants, mineurs incapables. Aristote, dans son étude de la constitution athénienne, indique aussi que l'archonte peut introduire devant un tribunal «l'action de démence, donnée contre quiconque est accusé de dissiper son patrimoine par démence». | |
| La curatelle des fous à Rome | | Auteur: A.-E. Giffard | | Extrait: La loi des XII Tables organise, dans l’intérêt de la famille, une curatelle légitime, attribuée aux agnats ou au gentiles, héritiers présomptifs des fous et des prodigues; c’est une potestas qui résulte de la loi et qui entraîne le droit d’administrer et de disposer; elle ne peut être créée par le testament. Dans le droit nouveau, cette curatelle a été étendue par le préteur et est devenue une institution de protection. (... | |
| La protection des personnes inaptes dans le monde | | Extrait: La législation qui protège la personne et les biens des inaptes varie considérablement d'un État à l'autre, selon la culture du pays, son histoire, ses traditions juridiques, etc. On trouvera, dans les différentes parties de ce document, des informations sur la protection telle qu'elle est mise en œuvre dans différents pays (Canada, États-Unis, France, etc.). Posons d'abord, dans les quelques lignes qui suivent, quelques constats généraux. | |
| La protection des personnes inaptes au Canada | | Extrait: Colombie-Britannique Public Guardian and Trustee of British Columbia Actualités (Public Guardian and Trustee of British Columbia - PGT)
Publications du Public Guardian and Trustee of British Columbia Législation Adult Guardianship Legislation in BC (PGT)
Adult Guardianship Act
Public Guardian and Trustee Act
Representation Agreement Act
Trustee Act
Autres législations pertinentes Réformes législatives Informations sur la révision en cours (PGT)
PGT. | |
| Le Curateur public du Québec : perspective d’avenir et avenues de réforme | | Extrait: Une crise sans précédent L'ancien curateur public, Pierre Gabrièle, a bien résumé les dilemmes auxquels était confronté l'organisme au milieu des années 1990.Leschangements législatifs faits à cette époque « avaient pour objectifs de favoriser une approche plus personnalisée et de recentrer la mission sur la protection de la personne. Malheureusement, l'organisme n'avait pas l'effectif suffisant et la centralisation de ses activités ne lui permettait pas de remplir adéquatement son mandat.» | |
| Recherches sur la situation juridique des fous et des incapables à l'époque romaine | | Auteur: Henri Legrand du Saulle | | Extrait: Introduction L'histoire de la Grèce, à quelque époque que l'on remonte, ne nous a rien appris de sérieux sur la folie. Pour les anciens, une cause surnaturelle présidait toujours à l'éclosion et au développement des troubles pathologiques de l'intelligence. La science d'alors était impuissante à fournir quelque explication au sujet de phénomènes attribués d'un commun accord à des mauvais génies ou à des esprits malfaisants. | |
| "En toute sécurité" : un guide destiné aux familles pour les aider à planifier l'avenir de leurs enfants | | Auteur: Jocelyn Girard | | Protection, planification, logement, réseaux, communauté | | Extrait: L'auteur, engagé dans l'Arche de Jean Vanier, père de deux enfants avec une déficience intellectuelle, livre ses commentaires sur un ouvrage qui vient de paraître : En toute sécurité. Un plan d’avenir personnalisé en six étapes à l'intention des personnes handicapées. | |
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| | Dossiers connexes | |
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| Synonymes |
| protection des majeurs incapables, protection des majeurs, protection des adultes, protection des adultes vulnérable |
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| À lire également dans L'Encyclopédie de L'Agora |
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