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Extraits de livres
Les enjeux de la mondialisation culturelle

Jean Tardif et Joëlle Farchy
Hors Commerce



Préface de monsieur Abdou Diouf, Secrétaire général de la Francophonie.

Dossier
Diversité culturelle
PrésentationEnjeuxEssentielAperçusDocumentation

Titulaire : Jacques Dufresne




« Un arbre est plus qu’un arbre : il est tronc, racines, sève, feuilles, fruits, vent dans les branches, nids d’où s’échappent les oiseaux du ciel. C’est la plus belle image que m’inspire la Francophonie. »
Antonine Maillet, Acadie, 1989

Nous avons demandé à une jeune artiste, Cynthia Dufresne, de regrouper, dans un arbre, les grands thèmes de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité culturelle.

Présentation
Le 20 octobre 2005, la Conférence générale de l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (Unesco) adoptait, après de longues tractations où la francophonie joua un rôle déterminant, la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles.

Cette convention, qui entrera en vigueur le 18 mars 2007, plus de 30 pays l'ayant ratifiée, suscite les plus grands espoirs au sein de la Francophonie, dont les pays les plus puissants s'engagent à se montrer solidaires des pays plus faibles dans la défense du patrimoine culturel commun, mais sans imposer leur propre culture, conformément à cette définition de la Francophonie: « La Francophonie est une manière d'être au monde, imprégnée du désir d'échapper à la solitude des nations, à la domination des unes, à la soumission des autres. Plus qu'un rêve, une utopie » (Jean-Marie Borzeix, Les Carnets d'un francophone). (Hégémonies en fichier attaché).

Le Québec et le Canada ont été les premiers à ratifier la Convention, le 23 novembre 2005, et le 22 novembre 2006, vingt pays les avaient déjà imités. On peut faire le suivi de la ratification au jour le jour sur le site Culture et Communications du gouvernement du Québec. Nous reproduisons plus loin le préambule, les principes directeurs et les définitions.

Les auteurs de la Convention ont pris en considération un éventail de points de vue si large qu'on se demande si la diversité des idées à l'intérieur de la Convention ne va pas la rendre inopérante.

Pour y voir plus clair, nous avons regroupé les principales notions présentes(voir plus haut L'arbre de la Francophonie)dans la Convention en deux grandes catégories, faisant ainsi ressortir une opposition fondamentale entre les choses, tels les savoirs traditionnels, que l'on peut considérer comme des manifestations de la vie, et celles, comme les droits de l'homme, qui sont plutôt un produit de la rationalité. (Pour la suite ce commentaire voir la section Enjeux de ce dossier.)

Voici les principaux chapitres de la Convention.

***
Préambule
Affirmant que la diversité culturelle est une caractéristique inhérente à l’humanité,
Consciente que la diversité culturelle constitue un patrimoine commun de l’humanité et qu’elle devrait être célébrée et préservée au profit de tous,
Sachant que la diversité culturelle crée un monde riche et varié qui élargit les choix possibles, nourrit les capacités et les valeurs humaines, et qu’elle est donc un ressort fondamental du développement durable des communautés, des peuples et des nations,
Rappelant que la diversité culturelle, qui s’épanouit dans un cadre de démocratie, de tolérance, de justice sociale et de respect mutuel entre les peuples et les cultures, est indispensable à la paix et à la sécurité aux plans local, national et international,
Célébrant l’importance de la diversité culturelle pour la pleine réalisation des droits de l’homme et des libertés fondamentales proclamés dans la Déclaration universelle des droits de l’homme et dans d’autres instruments universellement reconnus,
Soulignant la nécessité d’intégrer la culture en tant qu’élément stratégique dans les politiques nationales et internationales de développement, ainsi que dans la coopération internationale pour le développement, en tenant également compte de la Déclaration du Millénaire de l’ONU (2000) qui met l’accent sur l’éradication de la pauvreté,
Considérant que la culture prend diverses formes dans le temps et dans l’espace et que cette diversité s’incarne dans l’originalité et la pluralité des identités ainsi que dans les expressions culturelles des peuples et des sociétés qui constituent l’humanité,
Reconnaissant l’importance des savoirs traditionnels en tant que source de richesse immatérielle et matérielle, et en particulier des systèmes de connaissance des peuples autochtones, et leur contribution positive au développement durable, ainsi que la nécessité d’assurer leur protection et promotion de façon adéquate,
Reconnaissant la nécessité de prendre des mesures pour protéger la diversité des expressions culturelles, y compris de leurs contenus, en particulier dans des situations où les expressions culturelles peuvent être menacées d’extinction ou de graves altérations,
Soulignant l’importance de la culture pour la cohésion sociale en général, et en particulier sa contribution à l’amélioration du statut et du rôle des femmes dans la société,
Consciente que la diversité culturelle est renforcée par la libre circulation des idées, et qu’elle se nourrit d’échanges constants et d’interactions entre les cultures,
Réaffirmant que la liberté de pensée, d’expression et d’information, ainsi que la diversité des médias, permettent l’épanouissement des expressions culturelles au sein des sociétés,
Reconnaissant que la diversité des expressions culturelles, y compris des expressions culturelles traditionnelles, est un facteur important qui permet aux individus et aux peuples d’exprimer et de partager avec d’autres leurs idées et leurs valeurs,
Rappelant que la diversité linguistique est un élément fondamental de la diversité culturelle, et
réaffirmant le rôle fondamental que joue l’éducation dans la protection et la promotion des expressions culturelles,
Considérant l’importance de la vitalité des cultures pour tous, y compris pour les personnes appartenant aux minorités et pour les peuples autochtones, telle qu’elle se manifeste par leur liberté de créer, diffuser et distribuer leurs expressions culturelles traditionnelles et d’y avoir accès de manière à favoriser leur propre développement,
Soulignant le rôle essentiel de l’interaction et de la créativité culturelles, qui nourrissent et renouvellent les expressions culturelles, et renforcent le rôle de ceux qui oeuvrent au développement de la culture pour le progrès de la société dans son ensemble,
Reconnaissant l’importance des droits de propriété intellectuelle pour soutenir les personnes qui participent à la créativité culturelle,
Convaincue que les activités, biens et services culturels ont une double nature, économique et culturelle, parce qu’ils sont porteurs d’identités, de valeurs et de sens et qu’ils ne doivent donc pas être traités comme ayant exclusivement une valeur commerciale,
Constatant que les processus de mondialisation, facilités par l’évolution rapide des technologies de l’information et de la communication, s’ils créent les conditions inédites d’une interaction renforcée entre les cultures, représentent aussi un défi pour la diversité culturelle, notamment au regard des risques de déséquilibres entre pays riches et pays pauvres,
Consciente du mandat spécifique confié à l’UNESCO d’assurer le respect de la diversité des cultures et de recommander les accords internationaux qu’elle juge utiles pour faciliter la libre circulation des idées par le mot et par l’image,
Se référant aux dispositions des instruments internationaux adoptés par l’UNESCO ayant trait à la diversité culturelle et à l’exercice des droits culturels, et en particulier à la Déclaration universelle sur la diversité culturelle de 2001,
Adopte, le 20 octobre 2005, la présente Convention.

I. Objectifs et principes directeurs

Article premier - Objectifs

Les objectifs de la présente Convention sont :
(a) de protéger et promouvoir la diversité des expressions culturelles ;
(b) de créer les conditions permettant aux cultures de s’épanouir et interagir librement de manière à s’enrichir mutuellement ;
(c) d’encourager le dialogue entre les cultures afin d’assurer des échanges culturels plus intenses et équilibrés dans le monde en faveur du respect interculturel et d’une culture de la paix ;
(d) de stimuler l’interculturalité afin de développer l’interaction culturelle dans l’esprit de bâtir des passerelles entre les peuples ;
(e) de promouvoir le respect de la diversité des expressions culturelles et la prise de conscience de sa valeur aux niveaux local, national et international ;
(f) de réaffirmer l’importance du lien entre culture et développement pour tous les pays, en particulier les pays en développement, et d’encourager les actions menées aux plans national et international pour que soit reconnue la véritable valeur de ce lien;
(g) de reconnaître la nature spécifique des activités, biens et services culturels en tant que porteurs d’identité, de valeurs et de sens ;
(h) de réaffirmer le droit souverain des États de conserver, d’adopter et de mettre en oeuvre les politiques et mesures qu’ils jugent appropriées pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles sur leur territoire ;
(l) de renforcer la coopération et la solidarité internationales dans un esprit de partenariat afin, notamment, d’accroître les capacités des pays en développement de protéger et promouvoir la diversité des expressions culturelles.

Article 2 - Principes directeurs

1. Principe du respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales
La diversité culturelle ne peut être protégée et promue que si les droits de l’homme et les libertés fondamentales telles que la liberté d’expression, d’information et de communication, ainsi que la possibilité pour les individus de choisir les expressions culturelles, sont garantis. Nul ne peut invoquer les dispositions de la présente Convention pour porter atteinte aux droits de l’homme et aux libertés fondamentales tels que consacrés par la Déclaration universelle des droits de l’homme ou garantis par le droit international, ou pour en limiter la portée.
2. Principe de souveraineté
Les États ont, conformément à la Charte des Nations Unies et aux principes du droit international, le droit souverain d’adopter des mesures et des politiques pour protéger et promouvoir la diversité des expressions culturelles sur leur territoire.
3. Principe de l’égale dignité et du respect de toutes les cultures
La protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles impliquent la reconnaissance de l’égale dignité et du respect de toutes les cultures, y compris celles des personnes appartenant aux minorités et celles des peuples autochtones.
4. Principe de solidarité et de coopération internationales
La coopération et la solidarité internationales devraient permettre à tous les pays, particulièrement aux pays en développement, de créer et renforcer les moyens nécessaires à leur expression culturelle, y compris leurs industries culturelles, qu’elles soient naissantes ou établies, aux niveaux local, national et international.
5. Principe de la complémentarité des aspects économiques et culturels du développement
La culture étant un des ressorts fondamentaux du développement, les aspects culturels du développement sont aussi importants que ses aspects économiques, et les individus et les peuples ont le droit fondamental d’y participer et d’en jouir.
6. Principe de développement durable
La diversité culturelle est une grande richesse pour les individus et les sociétés. La protection, la promotion et le maintien de la diversité culturelle sont une condition essentielle pour un développement durable au bénéfice des générations présentes et futures.
7. Principe d’accès équitable L’accès équitable à une gamme riche et diversifiée d’expressions culturelles provenant du monde entier et l’accès des cultures aux moyens d’expression et de diffusion constituent des éléments importants pour mettre en valeur la diversité culturelle et encourager la compréhension mutuelle.
8. Principe d’ouverture et d’équilibre
Quand les États adoptent des mesures pour favoriser la diversité des expressions culturelles, ils devraient veiller à promouvoir, de façon appropriée, l’ouverture aux autres cultures du monde et à s’assurer que ces mesures sont conformes aux objectifs poursuivis par la présente Convention.

II. Champ d’application

Article 3 - Champ d’application

La présente Convention s’applique aux politiques et aux mesures adoptées par les Parties et la promotion de la diversité des expressions culturelles.

III. Définitions

Article 4 - Définitions

Aux fins de la présente Convention, il est entendu que :
1. Diversité culturelle
« Diversité culturelle » renvoie à la multiplicité des formes par lesquelles les cultures des groupes et des sociétés trouvent leur expression. Ces expressions se transmettent au sein des groupes et des sociétés et entre eux. La diversité culturelle se manifeste non seulement dans les formes variées à travers lesquelles le patrimoine culturel de l’humanité est exprimé, enrichi et transmis grâce à la variété des expressions culturelles, mais aussi à travers divers modes de création artistique, de production, de diffusion, de distribution et de jouissance des expressions culturelles, quels que soient les moyens et les technologies utilisés.
2. Contenu culturel
« Contenu culturel » renvoie au sens symbolique, à la dimension artistique et aux valeurs culturelles qui ont pour origine ou expriment des identités culturelles.
3. Expressions culturelles
« Expressions culturelles » sont les expressions qui résultent de la créativité des individus, des groupes et des sociétés, et qui ont un contenu culturel.
4. Activités, biens et services culturels
« Activités, biens et services culturels » renvoie aux activités, biens et services qui, dès lors qu’ils sont considérés du point de vue de leur qualité, de leur usage ou de leur finalité spécifiques, incarnent ou transmettent des expressions culturelles, indépendamment de la valeur commerciale qu’ils peuvent avoir. Les activités culturelles peuvent être une fin en elles-mêmes, ou bien contribuer à la production de biens et services culturels.
5. Industries culturelles
« Industries culturelles » renvoie aux industries produisant et distribuant des biens ou services culturels tels que définis au paragraphe 4 ci-dessus.
6. Politiques et mesures culturelles
« Politiques et mesures culturelles » renvoie aux politiques et mesures relatives à la culture, à un niveau local, national, régional ou international, qu’elles soient centrées sur la culture en tant que telle, ou destinées à avoir un effet direct sur les expressions culturelles des individus, groupes ou sociétés, y compris sur la création, la production, la diffusion et la distribution d’activités, de biens et de services culturels et sur l’accès à ceux-ci.
7. Protection
« Protection » signifie l’adoption de mesures visant à la préservation, la sauvegarde et la mise en valeur de la diversité des expressions culturelles. « Protéger » signifie adopter de telles mesures.
8. Interculturalité
« Interculturalité » renvoie à l’existence et à l’interaction équitable de diverses cultures ainsi qu’à la possibilité de générer des expressions culturelles partagées par le dialogue et le respect mutuel. Suite dans la section Enjeux.


***






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«Destiné à promouvoir l'histoire de l'Afrique développée sur le continent, ce site est l'œuvre commune d'historiens de plusieurs universités ouest africaines. (...) Cinq catégories de documents : une sélection d'études historiques, un annuaire des historiens, un inventaire des travaux d'étudiants et jeunes chercheurs de la région, des informations sur l'actualité scientifique de l'histoire africaine, enfin, plusieurs outils pratiques pour vos propres travaux.»
Relations diplomatiques
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Lors de sa visite au Québec, en septembre 2007, Ségolène Royal, présidente du parti socialiste français, prononça, le 19 septembre, une conférence devant 750 étudiants de l'Université de Montréal. Elle y aborda divers sujets de l'heure: la diversité culturelle, le Sommet de 2008 à Québec, et une université francophone ayant des antennes dans les grandes capitales de la Francophonie. «Contrairement à ce que pensent certaines élites, a-t-elle, précisé, la Francophonie n'est pas dépassée. «Il nous faut créer, et je souhaite, je le redis ici solennellement, que le sommet francophone d’octobre 2008 à Québec débouche sur des actions concrètes. Par exemple : une université francophone avec des antennes dans les grandes capitales de la francophonie, du nord au sud et d’est en ouest ; un Érasme francophone qui faciliterait entre nos pays la circulation des étudiants ; que les grandes entreprises francophones mondialisées soient sensibilisées non seulement aux enjeux, mais aux atouts compétitifs d’une francophonie assumée ; et enfin la définition d’un contrat politique commun, du nord au sud et d’est en ouest, pour protéger l’environnement et les cultures, c’est-à-dire l’avenir tout simplement du vivant.»
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